1. Notre philosophie

Stock-shot.com est une plate-forme d’images libre de droits permettant aux particuliers comme aux professionnels d'acheter des photos, vidéos dans le but d’illustrer leurs sites Internet, blogs, presse et magazine papier, reportages tv, vidéos institutionnelles.

Stock-shot.com propose une banque d'images libres dédiée à l'illustration de tout projet professionnel sur tous supports. Stock-shot.com propose aux webmaster des photos et vidéos qu’ils pourront intégrer à leur animation flash : bandeaux publicitaires, en-tête de site Internet….

Stock-shot.com propose des jingles musicaux pour illustrer tous supports multimédias. Stock-shot propose aux sociétés de productions, chaînes de télévisions et sites Internet des reportages clés en main, des rushs intégrables à des reportages ou films institutionnels.

2. Reconnaissances Générales et Contrats

Votre utilisation du Site Web implique que vous reconnaissez et acceptez les dispositions de ce Contrat, aussi serez vous lié(e) par ces Conditions Générales.

Si vous n'acceptez pas d'être lié(e) par les dispositions de ce Contrat, n'utilisez pas et n'accédez pas au Site Web et à ses services.

- Les services proposés sur le Site Web ne sont pas accessibles aux mineurs. Votre Compte de membre sur Stock-shot.com ne peut être ni vendu ni cédé à une autre personne physique ou morale.

3. Utilisation des Œuvres

Vous ne pouvez acheter des œuvres sur Stock-sot.com que dans le cadre des dispositions du présent Contrat.

Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, afficher ni créer d'œuvres dérivées basées sur les œuvres qui apparaissent sur le Site Web hormis celles qui sont proposées dans les rubriques « Photos graphisme », « Vidéos flashs » et « vidéos rush ».

Vous reconnaissez et acceptez qu'aucun droit de propriété sur les œuvres ne peut être transféré et qu'aucune vente des œuvres ne peut être réalisée, sur ou à travers le Site Web.

Vous reconnaissez et acceptez que Stock-shot.com ou ses contributeurs conservent tous les droits de propriété sur les œuvres et que celles-ci sont protégées par copyright, par des droits d'auteurs et par d'autres droits de propriété intellectuelle appartenant à Stock-shot.com.

4. Restrictions

Vous acceptez de ne pas utiliser le Site Web d'une manière non autorisée par le contrat qui vous est proposé.

Stock-shot.com interdit toutes les activités violant le copyright ou d'autres droits de propriété intellectuelle sur son Site Web. Stock-shot.com supprimera l'accès d'un utilisateur au Site Web si celui-ci se rend coupable d'atteintes répétées aux droits de propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez utiliser le Site Web pour transférer une œuvre dans un contenu à caractère diffamatoire, calomnieux, obscène ou indécent.

6. Gestion et Fonctionnement du Site Web

Vous reconnaissez et acceptez que Stock-shot.com puisse stocker des informations personnelles et d'autres informations vous concernant sur votre ordinateur sous forme de « cookies ». L'utilisation des cookies concerne uniquement le fonctionnement du Site Web.

7. Paiements

Les transactions sur le Site Web pour l’achat de nos produits s’effectue conformément aux Conditions Tarifaires de Stock-shot.com.

Les paiements s’effectuent exclusivement par chèque et carte bancaire.

8. Compte Membre

Vous reconnaissez et acceptez de garder confidentiels le Login et le Compte Membre que Stoch-shot vous a créé.

Vous reconnaissez et acceptez être le seul(e) responsable de toutes les utilisations de votre Compte Membre, de votre Login et de votre Mot de Passe Correspondant.

Vous reconnaissez et acceptez également que Stock-shot.com puisse considérer l'utilisation de votre Compte Membre, de votre Login ou de votre Mot de Passe comme une preuve concluante que vous avez utilisé notre Site Web.

9. Capacité et Garanties

En plus de toutes vos déclarations et garanties que vous avez consenties précédemment, vous et Stock-shot.com stipulez que vous avez le droit de conclure ce Contrat.

10. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Stock-shot.com en cas de réclamations, de frais ou de toute autre responsabilité due à votre manquement à l'une de vos déclarations, garanties ou obligations dans le cadre de ce Contrat.

11. Limitations et Avis de Non Responsabilité

Vous acceptez que Stock-shot.com ne puisse être tenus comme responsable des dommages directs ou indirects, principaux ou accessoires, matériels ou immatériels, dus à votre utilisation du Site Web.

12. Résiliation

Ce Contrat est reconduit tacitement à moins qu'il ne soit résilié conformément à cet Article 12. Stock-shot.com pourra résilier ce Contrat à tout moment si un manquement à l'une de vos déclarations, garanties ou obligations est avéré ou si vous êtes inactif sur le Site Web.

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